Contenu de l'offre Online L'EASI ne prend aucune garantie pour l'actualisation, la correction, l'intégralité ou la qualité des informations déjà données. Des dommages et intérêts envers l'EASI pour des préjudices matériels ou moraux qui ont été causé par l'utilisation ou la non-utilisation des informations données plus précisément par l'utilisation d'informations erronées sont exclus aussi longtemps que la responsabilité de l'EASI pour faute prémédité ou par négligence grossière causée aux patients, est prouvé.
L'EASI se réserve le droit, de changer de rajouter ou d'éliminer, en partie ou en totalité des paragraphes du texte ou l'ensemble des données, sans préavis ou même d'arrêter en partie ou totalement la publication.
Renvois et liens Dans le cas de renvois directs ou indirects à des sites Internet de tiers («liens») qui échappent au domaine de responsabilité de l’EASI, une obligation de responsabilité entrerait exclusivement en vigueur au cas où l’EASI aurait pris connaissance de leurs contenus et où il lui aurait été techniquement possible et tolérable d’empêcher leur utilisation dans l’hypothèse où ces contenus auraient présenté un caractère illégal. C’est la raison pour laquelle l’EASI déclare expressément qu’au moment de l’établissement du lien, les sites Internet correspondants connectés étaient exempts de tout contenu illégal. L’EASI n’a absolument aucune influence sur leur configuration actuelle et future ni sur les contenus des sites raccordés. C’est pourquoi, par la présente, elle prend expressément ses distances vis-à-vis de tous les contenus de tous les sites raccordés/liés qui auraient été modifiés après l’établissement des liens. Cette déclaration s’applique à la totalité des liens et des renvois établis dans le cadre de son propre site sur Internet ainsi qu’aux inscriptions et déclarations de tiers dans les livres d’invités, les forums de discussion et listes de mailing créées par l’EASI. Seul le fournisseur d’accès au site pour lequel un renvoi a été fait, et non pas celui qui se contente de renvoyer à la publication respective à l’aide de liens, assume une responsabilité envers les contenus illégaux, erronés ou incomplets et, en particulier, envers les dommages qui résulteraient de l’utilisation ou de la non-utilisation d’informations proposées de telle manière.
Droit d’auteur et droit de marquage Dans toutes les publications, l’EASI s’efforce de respecter les droits d’auteur pour les graphiques, documents, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphiques, documents, séquences vidéo et textes fabriqués par elle-même ou de recourir à des graphiques, documents, séquences vidéo et textes exempts de licence. La totalité des marques de commerce ou marques de fabrique mentionnées dans le cadre du site Internet et, le cas échéant, par des tiers sont assujettis sans exception aux dispositions du droit de marquage respectivement en vigueur et aux droits de possession des propriétaires respectivement enregistrés. Le simple fait de le mentionner ne permet pas de conclure que des marques de commerce ne sont pas protégées par des droits de tiers! Le copyright pour les objets publiés et fabriqués par l’EASI elle-même continue d’être détenu à l’exclusivité par l’EASI. Toute duplication ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’EASI.
L'exonération de cette responsabilité L'exonération de cette responsabilité fait partie de l'offre sur Internet, sur le renvoie des pages qui nous renvoie à celle-ci.
La clause Salvatorl Dans la mesure où une partie, une formulation du texte des lois en vigueur, ne corresponds pas, plus ou pas complètement à celui-ci, le document restant subsiste dans son ensemble et sa validité reste inchangée.
Infos académie 
